Documents Aménagement et Urbanisme
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PLU de Varades : avis d’enquête...
Une enquête publique est prévue pour la modification du PLU de Varades du 3 janvier au 4 février 2024 inclus.
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DCM n°2023-107-T106-2.1.3-AM...
DCM n°2023-107-T106-2.1.3-AM Approbation de la modification n° 1 du plan local d’urbanisme de la commune déléguée de Belligné
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Rapport de l’enquête publique...
Rapport de l'enquête publique sur la modification n°1 du PLU de Belligné (du 26 avril au 27 mai 2023)
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Arrêté municipal NP 2022-268...
Arrêté municipal NP 2022-268 portant délégation ponctuelle du droit de préemption à l’Établissement public foncier - La Chapelle Saint Sauveur
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Arrêté de la COMPA – enquête...
Arrêté de la COMPA du 13/12/2022 soumettant à enquête publique le projet de révision des zonages d'assainissement des eaux usées des communes de la COMPA
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Appel de candidatures à la location
Appel de candidatures à la location jusqu'au 24 septembre 2022
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Appel de candidatures
Appel de candidatures - attribution de biens par la SAFER : XA 44 22 0254 01 et XA 44 22 0255 01
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PLU : Observation du registre La...
Observation du registre La Chapelle Saint Sauveur
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PLU : Observation du registre La...
Observation du registre La Chapelle Saint Sauveur
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PLU : Observation du registre La...
Observation du registre La Chapelle Saint Sauveur
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